LESERMENT.COM

Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Merci de lire attentivement les présentes conditions de vente avant d'effectuer votre achat. En réalisant votre achat, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

L'éditeur :
La trilogie "LE SERMENT" est éditée par Azzo ZENIA en auto-édition, dans le cadre d'un entreprenariat individuel. Les achats se font par l'intermédiaire de la plateforme de vente Amazon.

Conditions générales de vente :
Les conditions de vente, applicables pour tout achat d'un livre de la trilogie "LE SERMENT" sont celles éditées par la plateforme de vente, en l'occurence Amazon.

Tarifs :
Le prix des livres est fixé par l'éditeur. Leur prix peut être modifié à tout moment par l'éditeur. Leur montant est indiqué en euros et inclue la TVA en vigueur au moment de l'achat. Tout changement de taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des livres. Les tarifs affichés ne tiennent pas compte des frais de livraison, qui peuvent varier en fonction de la localisation de l'acheteur. Leur prix s'ajoute en sus du prix de vente. Conformément à la loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 modifiant l’article 1er de la loi n° 71-766 du 10 Août 1981 relative au prix du livre, ces frais ne peuvent être gratuit.

Paiement :
Le règlement de l'achat se fera directement sur la plateforme de vente d'Amazon, selon les moyens mis à la disposition du client.

Livraison :
La livraison des commandes est assurée directement par la plateforme de vente Amazon, qui gère et stocke les livres de l'éditeur. L'éditeur s'engage à réaprovisionner régulièrement Amazon de sorte que la plateforme de vente puisse toujours répondre favorablement aux commandes, et livrer les achats dans des délais résonnables.

Rétractation ou annulation :
Les conditions appliquées en cas de rétractation ou d'annulation sont celles rédigées par la plateforme de vente, en l'occurence Amazon.

Responsabilités :
Les conditions de vente d'Amazon, prévalant sur les conditions de l'éditeur, la responsabilité de l'éditeur ne pourra être engagée en cas de litige entre le client et la plateforme de vente Amazon, sauf si le produit fourni par l'éditeur n'est pas conforme à la description. Dans tout autre cas, l'éditeur ne pourra être tenu responsable du désagrément ou du préjudice du client.

Propriété intellectuelle :
Tout le contenu des produits, incluant, de façon non limitative, les oeuvres littéraires et les illustrations sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de l'éditeur. Tout représentation, reproduction ou diffusion, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le propriétaire des contenus copiés pourrait intenter une action en justice à l'encontre du client. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez contacter l'éditeur par email : contact@leserment.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse. Par ailleurs, la réalisation des livres a nécessité le recours à des sources et oeuvres externes dont l'éditeur a entièrement acquis les droits.